Ecolo Modave

Ordre du Jour

mardi 23 septembre 2008, par JFO

Prochaine séance du Conseil communal, le jeudi 25 septembre 2008 à 19h30 (pour les interpellations par le public) et à 20h pour la séance proprement dite.

Rappellons que l’accès est ouvert à tous.

Séance publique

1. Dédoublement de l’adduction du Néblon et interconnexion Néblon-Modave –
2. Taxe additionnelle à l’I.P.P – exercice 2009 – adoption.
3. Précompte immobilier – exercice 2009 – adoption.
4. Modifications budgétaires – exercice 2008 – adoption.
5. Emprunt global exercice 2009 – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption.
6. Auteur de projet pour l’élaboration du dossier de demande de subside « tourisme » dans le cadre de l’achat d’une habitation au Pont de Bonne – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption.
7. Déneigement – reconduction du contrat annuel – décision.
8. Remplacement de la signalisation des rues – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption.
9. Règlement relatif à la garantie financière à déposer par un titulaire de permis d’urbanisme – adoption.
10. Reprise de l’actif et du passif de l’ASBL Sports loisirs par la commune de Modave – décision.
11. convention relative à l’occupation de locaux du CTA – adoption.
12. Ordonnances de police – ratifications.
13. Règlement complémentaire à la circulation – adoption.
14. convention « électrabel » - adoption.
15. cahier des charges et mode de passation de marché pour l’achat d’un photocopieur – adoption.
16. Procès-verbal de la séance publique du 14 août 2008 – adoption.

Séance huis-clos

1. Personnel enseignant temporaire – ratifications.
2. Remplacement temporaire de la directrice d’école.
3. Procès-verbal de la séance à huis clos du 14 août 2008 – adoption.

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