Ecolo Modave

Ordre du Jour

jeudi 18 décembre 2008, par JFO

Prochaine séance du Conseil communal, le jeudi 18 décembre 2008 à 19h30 (pour les interpellations par le public) et à 20h pour la séance proprement dite.

Rappellons que l’accès est ouvert à tous.

Séance publique

1. Acte de renonciation à plus-value – adoption.
2. budget communal 2009 - vote de 1/12 provisoire – décision.
3. budget de la fabrique d’église de Strée – exercice 2009 – avis.
4. budget de la fabrique d’église des Forges – exercice 2008 - avis
5. Modification budgétaire n° 2 – exercice 2008 - du CPAS de Modave – approbation.
6. Budget CPAS – exercice 2009 – approbation.
7. R.O.I du conseil communal – modification du jour des réunions du conseil – adoption.
8. Convention d’achat d’une maison à Bonne – adoption.
9. Cahier des charges et mode de passation de marché pour un tracteur tondeuse – adoption.
10. Plan escargot – limites entre Clavier et Modave – cession du domaine public, frais, travaux – décision.
11. Assemblée générale de l’IDEN – plan stratégique – décision.
12. Assemblée générale de Tectéo – prise de participation – décision.
13. Assemblée générale du CHRH – plan stratégique – décision.
14. Procès-verbal de la séance publique du 20 novembre 2008 – adoption.
15. Procès-verbal de la séance commune conseil communal / conseil de l’action sociale.

Séance huis-clos

1.Demande de réduction du traitement d’un Echevin avec effet au 1er janvier 2009 – décision.
2.Demande de remboursement d’une partie de traitement d’un Echevin pour l’année 2008 – décision.
3.Personnel enseignant temporaire – ratification.
4.Procès-verbal de la séance à huis clos du 20 novembre 2008 – adoption.

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