Ecolo Modave

Ordre du Jour

jeudi 15 janvier 2009, par JFO

Prochaine séance du Conseil communal, le lundi 19 janvier 2009 à 19h30 (pour les interpellations par le public) et à 20h pour la séance proprement dite.

Rappellons que l’accès est ouvert à tous.

Séance publique

1. Budget communal – exercice 2009 – approbation.
2. Dotation 2009 de la zone de police du condroz – adoption.
3. Budget de la fabrique d’église de Rausa – exercice 2009 – avis.
4. Convention temporaire dans le cadre d’un dossier de modification de tracé d’un chemin (Linchet) – adoption.
5. Projet de création d’un ossuaire dans chaque cimetière communal et d’aménagement de l’accès de la crypte du cimetière de Vierset - adoption.
6. Menace sur les structures intercommunales – pétition – adoption.
7. Autorisation d’ester en justice – reprise d’un dossier de l’ex ASBL sports loisirs – décision.
8. Carrière de chabofosse – compensation au plan de secteur – avis.
9. Ordonnances de police – ratification.
10. Projet FEDER « 31 communes au soleil » - marché de services relatif aux études pour la fourniture et la pose de kits photovoltaïques – adoption.
11. Projet FEDER « 31 communes au soleil » - marché de services relatif aux études et actions de communication et formation – adoption.
12. Statut pécuniaire du personnel communal – modification – adoption.
13. Approbation du procès-verbal de la séance publique précédente.

Séance huis-clos

1. Désignation d’un agent « maribel » à ½ temps dans le cadre d’un contrat CDI – décision.
2. Désignation d’un agent « maribel » à ¼ temps dans le cadre d’un contrat de remplacement – décision.
3. Ratification de la désignation d’un agent APE pour 6 mois.
4. Ratification de la désignation d’un agent pour l’entretien des locaux pour un mois.
5. Ratification de la désignation d’un agent pour l’entretien des locaux pour 15 jours.
6. Mise en disponibilité d’un enseignant – décision.
7. Engagement d’un agent administratif – aide à la direction d’école – ratification.
8. Approbation du procès-verbal de la séance huis-clos précédente.

SPIP | squelette | | Plan du site | Suivre la vie du site RSS 2.0