Ecolo Modave

Ordre du Jour

dimanche 15 mars 2009, par JFO

Prochaine séance du Conseil communal, le lundi 16 mars 2009 à 19h30 (pour les interpellations par le public) et à 20h pour la séance proprement dite.

Rappellons que l’accès est ouvert à tous.

Séance publique

1. Démission d’un conseiller communal –prise d’acte.

2. Remplacement d’un conseiller communal démissionnaire, installation de son remplaçant et prestation de serment.

3. Tableau relatif à l’ordre de préséance du conseil communal.

4. Répartition des mandats d’un conseiller communal démissionnaire.

5. 31 communes au soleil – cahier des charges et mode de passation de marché pour le financement partiel du projet FEDER – adoption.

6. Matériel informatique – divers achats –décision.

7. Vente d’une parcelle de terrain rue Les Communes de Strée – décision.

8. Location d’un bâtiment en faveur du SIMM – bail de location - adoption.

9. Achat d’un bâtiment au pont de Bonne – Mandat à donner au comité d’acquisition d’immeubles pour procéder aux formalités - décision.

10. Adhésion à l’assurance collective « frais de soins de santé en cas d’hospitalisation ou de maladie grave » du service social collectif de l’ONSSAPL – décision

11. Cahier des charges et mode de passation de marché pour le scannage des registres d’état civil – adoption.

12. Ordonnances de police – ratification.

13. Règlement d’ordre intérieur du conseil – modifications – adoption.

14. Plan communal d’urgence – mise à jour – adoption.

15. Approbation du procès-verbal de la séance publique précédente.


Séance Huis-clos

1. Conciergerie Salle du Bois Rosine – décision.

2. Accueil extrascolaire, augmentation des prestations d’un agent et prise en charge par le PO concerné.

3. Personnel d’entretien (contrat de remplacement) – ratification.

4. Personnel enseignant temporaire – ratifications.

5. Approbation du procès-verbal de la séance huis-clos précédente.

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