Ecolo Modave

Ordre du Jour

mercredi 15 avril 2009, par JFO

Prochaine séance du Conseil communal, le lundi 20 avril 2009 à 19h30 (pour les interpellations par le public) et à 20h pour la séance proprement dite.

Rappellons que l’accès est ouvert à tous.

Séance publique

01. Rue des Arcis – travaux – autorisation à donner à la commune de Marchin – décision.

02. ZACC de Strée – état d’avancement – information.

03. Fabrique d’église de Vierset – compte 2007 – avis.

04. Fabrique d’église de Vierset – compte 2008 – avis.

05. Fabrique d’église de Vierset – budget 2009 – avis.

06. Auteur de projet pour le placement du module de l’implantation scolaire des Gottes – cahier des charges – adoption.

07. En caisse du receveur – communication.

08. Financement annuel de l’ASBL G.A.L Pays des Condruzes – décision.

09. Migration comptabilité – taxes – décision.

10. Travaux rue Elmer – suppléments 2 – décision.

11. Travaux rue Fond’Oxhe – suppléments 1 et 2 – décision.

12. Règlement activités foraines – adoption.

13. Ordonnances de police – ratifications.

14. Marché conjoint d’électricité – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption .

15. Autorisation d’intenter deux actions en justice – décision.

16. Règlement d’ordre intérieur dans le cadre de la mise à disposition d’un véhicule communal en faveur du CPAS –adoption.

17. Point demandé par le groupe OSE – attitude lors des séances du conseil communal.

18. Approbation du procès-verbal de la séance publique précédente.


Communication

Salon des sports.

Séance Huis-clos

01. Personnel enseignant – ratifications.

02. Personnel enseignant – nomination à ½ temps pour un agent.

03. Approbation du procès-verbal de la séance huis-clos précédente.

SPIP | squelette | | Plan du site | Suivre la vie du site RSS 2.0