Ecolo Modave

Ordre du Jour

samedi 15 août 2009, par JFO

Prochaine séance du Conseil communal, le lundi 17 août 2009 à 19h30 (pour les interpellations par le public) et à 20h pour la séance proprement dite.

Rappellons que l’accès est ouvert à tous.

Séance publique

01. Location d’un local – implantation scolaire de Modave – décision.
02. Limites entre Modave et Clavier – courrier du cadastre – prise d’acte.
03. Fabrique d’église de Strée – compte 2008 – avis.
04. Fabrique d’église de Rausa – compte 2008 – avis.
05. Vérification de l’encaisse du Receveur – communication
06. Subsides 2009 en faveur du SIMM – décision.
07. Plan Intercommunal de mobilité – clé de répartition et cahier des charges – adoption.
08. Ordonnances de police – ratifications.
09. Compte communal – exercice 2008 – adoption.
10. Modification budgétaire1 du CPAS de Modave – approbation.
11. Modifications budgétaires 1 et 2 commune de Modave – adoption.
12. Collecte des déchets ménagers – mesure sociale – décision.
13. Enseigne bibliothèque publique – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption.
14. Fond’Oxhe – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption.
15. Entretien de diverses rues – opération pilote – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption.
16. Approbation du procès-verbal de la séance publique précédente.

Séance Huis-clos

1. Personnel enseignant – prestations réduites – décisions.
2. Contrat de rivière du Hoyoux – désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant.
3. A.I.S – représentation au C.A – modification.
4. CHRH – Présentation d’un candidat administrateur.
5. Approbation du procès-verbal de la séance huis-clos précédente.

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