Ecolo Modave

Ordre du Jour

lundi 18 juin 2007, par JFO

Ordre du jour de la prochaine séance du conseil communal,

le jeudi 21 juin à 19h30 (pour les interpellations par le public) et à 20h pour la séance proprement dite.

Rappellons que l’accès est ouvert à tous.

Séance publique

1. Participation à une vente de bois groupée – décision et adoption des clauses particulières principales du cahier des charges.
2. Règlement général de police – modification – décision.
3. Règlement en matière vde circulation routière – Approbation.
4. Budget 2007 de la fabrique d’église de Vierset – avis.
5. Compte 2006 de la fabrique d’église des forges – avis.
6. Fourniture d’électricité pour les bâtiments publics ainsi que pour l’éclairage public, cahier des charges – ratification de la décision du collège communal.
7. Et le bonheur … - convention – adoption.
8. Syndicat d’Initiative de Modave/Marchin – convention de mise à disposition entre les communes de Marchin et Modave – adoption.
9. Achat de deux PC pour le service des finances – décision.
10. Demande de permis de lotir route de Modave – avis.
11. Création, modification de voiries dans le cadre d’un dossier de permis de lotir à Modave – avis.
12. Intercommunales – maintien de la faculté donnée aux membres du conseil communal de voter librement lors des assemblées générales – décision.
13. Charte intégration de la personne handicapée – adoption.
14. Avenant au contrat de bail de location d’un bien à Modave – décision.
15. Ordonnances de police – ratification.
16. Budget communal exercice 2007 – modifications budgétaires 1 et 2 – adoption.
17. Compte communal exercice 2006 – approbation.
18. Procès-verbal de la séance publique du 14 mai 2007 – adoption

Séance huis-clos

1. Personnel enseignant – diverses ratifications.
2. Personnel enseignant – nomination.
3. Procès-verbal de la séance à huis clos du 14 mai 2007 – adoption.

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