Ecolo Modave

Ordre du Jour

lundi 13 août 2007, par JFO

Ordre du jour de la prochaine séance du conseil communal,

le jeudi 16 août 2007 à 19h30 (pour les interpellations par le public) et à 20h pour la séance proprement dite.

Rappellons que l’accès est ouvert à tous.

Séance publique

1. Création d’un conseil communal des ados – décision.

2. Conseil communal des ados. Charte, règlement d’ordre intérieur – adoption.

3. Plan PICVert – adhésion, candidature, demande de subsides, procédure de désignation d’un auteur de projet – décision.

4. Plan MERCURE - adhésion, candidature, demande de subsides, procédure de désignation d’un auteur de projet – décision.

5. Service d’hiver – prolongation du contrat de l’hiver 06/07 pour une durée d’un an – décision.

6. Réalisation de deux canalisations – cahier des charges et mode de passation de marché pour la désignation d’un auteur de projet – adoption.

7. Note d’objectifs – accord de principe d’entamer la démarche.

8. Encaisse du receveur – procès-verbal de vérification – communication.

9. Convention Commune de Modave / Commune de Marchin / SIMM – adoption.

10. Interdiction des manifestations, randonnées et compétitions de véhicules moteurs sur propriétés communales situées en zone forestière – décision.

11. Décision du conseil communal du 14 mai 2007 adoptant une modification à un avenant de location d’un bien communal (carrière Les Ornais) point 4 de l’ordre du jour – séance publique) – retrait de décision.

12. Avenant à un contrat de bail de location d’un bien communal (carrière Les Ornais) – adoption.

13. Fabrique d’église de Rausa – compte 2006 – avis.

14. Fabrique d’église de Strée – compte 2006 – avis.

15. Ecole communale – implantation de Vierset – a. Réparation de la toiture – décision d’adjudication des travaux. b. Réparation des plafonds, cahier des charges et mode de passation de marché – décision.

16. Vente de bois groupée – clauses particulières corrigées – approbation.

17. Vente du véhicule CASE – décision.

18. Procès-verbal de la séance publique du 14 mai 2007 – adoption.

Séance huis-clos

1. M.C.L – désignation d’un délégué.

2. C.H.R.H – candidature en qualité d’administrateur – ratification.

3. Enseignement – demandes de travail à temps partiel.

4. Procès-verbal de la séance à huis clos du 14 mai 2007 – adoption.

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