Ecolo Modave

Ordre du Jour

mardi 11 septembre 2007, par JFO

Ordre du jour de la prochaine séance du conseil communal,

le jeudi 20 septembre 2007 à 19h30 (pour les interpellations par le public) et à 20h pour la séance proprement dite.

Rappellons que l’accès est ouvert à tous.

Séance publique

1. Vente d’un terrain rue Les Communes de Strée – décision.

2. Délégation à donner au CPAS pour gérer les bâtiments communaux à usage de logement social, d’insertion et de transit – décision.

3. Redevance incendie pour 2004 – avis.

4. Plan Triennal – Fiches Techniques pour les rues Biette et Haute – adoption.

5. Ratification d’ordonnances de police.

6. Règlement complémentaire de circulation routière – modification – décision.

7. Audit énergétique – décision.

8. Plan communal de logement – adoption.

9. Retrait de la délégation de gestion des infrastructures sportives et culturelles à l’ASBL SportsLoisirs Modave – décision.

10. Règlement relatif à la gestion des salles communales et tarif des locations – adoption.

11. Modifications budgétaires urgentes – adoption.

12. Procès-verbal de la séance publique du 16 août 2007 – adoption.

Séance huis-clos

1. Personnel enseignant temporaire – ratification de désignations.

2. Personnel ouvrier temporaire – ratification de la désignation de deux ouvriers.

3. Désignation d’un employé dans le cadre du maribel social – décision.

4. Augmentation des prestations d’une employée – décision.

5. Procès-verbal de la séance à huis clos du 16 août 2007 – adoption.

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