Ecolo Modave

Ordre du Jour

mardi 16 octobre 2007, par JFO

Prochaine séance du conseil communal,

le jeudi 18 octobre 2007 à 19h30 (pour les interpellations par le public) et à 20h pour la séance proprement dite.

Rappellons que l’accès est ouvert à tous.

Séance publique

1. CPAS – compte 2006 – approbation.

2. CPAS – modification budgétaire 2007 – approbation.

3. ONE – participation dans les frais de fonctionnement du car – prolongation – décision.

4. Extension du réseau d’éclairage public – ratification.

5. ordonnances de police – ratification.

6. Enseignement communal – situation au 1er octobre 2007.

7. cahier des charges et mode de passation de marché pour l’achat de chaises (écoles) – adoption.

8. Procès-verbal de la séance publique du 20 septembre 2007 – adoption.

Séance huis-clos

1. Personnel enseignant temporaire – ratifications.

2. Admission à la pension prématurée d’un agent statutaire – prise d’acte.

3. Nomination d’un ouvrier statutaire stagiaire – décision.

4. Engagement d’un ouvrier APE – décision.

5. Engagement d’un ouvrier dans le cadre d’un contrat de remplacement – décision.

6. Procès-verbal de la séance à huis clos du 20 septembre 2007 – adoption.

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