Ecolo Modave

Ordre du Jour

vendredi 14 décembre 2007, par JFO

Attention : séance publique à 19h exceptionnellement

Prochaine séance du conseil communal, le jeudi 20 décembre 2007 à 18h30 (pour les interpellations par le public) et à 19h pour la séance proprement dite.

Rappellons que l’accès est ouvert à tous.

Séance huis-clos – 18 h

1. Personnel enseignant temporaire – ratifications.
2. Conseil de participation – retrait de la délibération désignant les délégués.
3. Engagement d’un agent technique pour six mois – ratification de la désignation.
4. Engagement d’un agent pour six mois dans le cadre du maribel social – ratification de la désignation.
5. Engagement d’une employée pour un mois – ratification de la désignation.
6. Procès-verbal de la séance à huis clos du 18 octobre 2007 – adoption.

Interpellation par le public - entre 18 h 30 et 19 h

Séance publique – 19 h

1. Ordonnance de police relative aux déversements d’eaux usées domestiques – adoption.
2. Contrat de maintenance des applications informatiques – décision.
3. Remplacement d’un conseiller du C.P.A.S - Installation.
4. Location des salles et du complexe sportif – modification des tarifs – décision.
5. Fabrique d’Eglise de Strée – budget 2008 – avis.
6. Commune de Modave – vote d’1/12é provisoire pour janvier 2008 - décision.
7. Ordonnances de police – ratifications.
8. Equipement en distribution d’eau du lotissement « aux 4 voies » - permission de voirie – décision.
9. Budget 2008 du CPAS de Modave – approbation.
10. Profil investisseur – approbation.
11. Règlement du conseil communal des ados. Modification – adoption.
12. Vente de terrains « lotissement des communes » - décision.
13. Affiliation à l’A.I.S à créer – décision.
14. Remboursement factures ASBL sports loisirs et aide à divers clubs de l’entité – décision.
15. Procès-verbal de la séance publique du 5 novembre 2007 – adoption.

Séance commune CPAS / Adm communale – 20 h 30

1. Rapport annuel portant :

1. Sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le CPAS.
2. Economies d’échelles
3. Chevauchements d’activités du CPAS et de la commune.

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