Ecolo Modave

Ordre du Jour

jeudi 10 avril 2008, par JFO

Prochaine séance du conseil communal,

le jeudi 17 avril 2008 à 19h30 (pour les interpellations par le public) et à 20h pour la séance proprement dite.

Rappellons que l’accès est ouvert à tous.

Séance publique

1. Fourniture d’électricité (éclairage public et bâtiments communaux) – marché conjoint - exercice 2009 – adoption.
2. Convention de collaboration Tinlot/Modave - adoption.
3. Acte de renonciation à plus value – adoption.
4. Aide exceptionnelle – décision.
5. Compte fabrique d’église de La sarte exercice 2007 – avis.
6. Aides et subventions aux clubs et comités – contrôle – règlement – adoption.
7. Contrat de bail de bureau entre la commune de Modave et l’ALEm – modifications – décision.
8. Ratification d’ordonnances de police.
9. Adoption du cahier des charges et du mode de passation de marché concernant :
_9.1. Auteur de projet pour l’aménagement et la transformation intérieure de bâtiments scolaires.
_9.2. L’installation et le raccordement de citernes à eau aux sanitaires du complexe sportif.
_9.3. Les interventions ponctuelles sur les toitures de bâtiments communaux.
10. conventions centre culturel de l’arrondissement de Huy
_10.1. Adaptation de la convention 2008 – décision.
_10.2. Adoption de la convention 2009.
11. Procès-verbal de la séance publique du 20 mars 2008 – adoption.

Séance huis-clos

1. Personnel enseignant temporaire – une ratification.
2. Mise en disponibilité pour maladie d’un membre du personnel enseignant – décision.
3. Comité culturel de Modave – désignation de délégués.
4. Procès-verbal de la séance à huis clos du 20 mars 2008 – adoption.

SPIP | squelette | | Plan du site | Suivre la vie du site RSS 2.0