Ecolo Modave

Ordre du Jour

lundi 26 mai 2008, par JFO

Prochaine séance du Conseil communal, le mercredi 28 mai 2008 à 19h30 (pour les interpellations par le public) et à 20h pour la séance proprement dite.

Rappellons que l’accès est ouvert à tous.

La séance proprement dite sera précédée par une présentation par Monsieur Baltus (A.I.D.E) de la législation relative au traitement des eaux usées.

Séance publique

1.Convention avec l’U.L.G – GEO – adoption.
2.Vente de deux parcelles – projets d’actes – adoption.
3.Droit de chasse – cahier des charges – adoption.
4.Statut administratif, statut pécuniaire et règlement de travail – personnel communal – modifications – adoption.
5.Ordonnances de police – ratification.
6.Pose d’une canalisation rue Ferée – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption.
7.Réfection partielle de la rue Elmer – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption.
8.Transformation école / logements de Modave – cahier des charges et mode de passation de marché – adoption.
9.Plan communal d’urgence et d’intervention – adoption.v 10.Règlement relatif à l’utilisation de GSM de service et liste du personnel autorisé à utiliser un véhicule personnel dans le cadre de ses missions – adoption.
11.Procès-verbal de la séance publique du 17 avril 2008 – adoption.

Séance huis-clos

1.Personnel enseignant temporaire – ratification de diverses désignations.
2.Prolongation d’un agent « maribel » pour six mois – décision.
3.Nomination d’un agent technique statutaire stagiaire pour un an – décision.
vv 4.Démission d’un agent statutaire.
5.Procès-verbal de la séance à huis clos du 17 avril 2008 – adoption.

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